Mentions légales

La Fondation Pierre Deniker est une marque déposée, Société par actions simplifiée à associé unique de 1 000 000,00 € dont l’activité est enregistrée sous le RCS : Nanterre B xxx xxx xxx est domiciliée au 44, rue de Prony – 75017 Paris.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les internautes se voient préciser l’identité des différentes parties prenantes à la réalisation et au suivi du site www.fondationpierredeniker.org

Propriétaire

Fondation Pierre Deniker
Domiciliée : 44, rue de Prony – 75017 Paris
RCS : Nanterre B xxx xxx xxx
N° TVA Intracommunautaire : FR xx xx xx xx xxx
T. : +33 (0)1 xx xx xx xx
Email : info@fondationpierredeniker.org

Responsable de la publication

Raphaël Gaillard

Création du site web

Ronan Quidu
1, rue de la Bazoche – 37000 Tours
www.quidu.fr

Hébergeur du site

OVH SARL
140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0899 498 765

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site www.fondationpierredeniker.org relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de la Fondation Pierre Deniker. Toute représentation ou reproduction non autorisée du site www.fondationpierredeniker.org, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

La Fondation Pierre Deniker peut proposer sur le site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la Fondation Pierre Deniker a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La Fondation Pierre Deniker ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs.
Ces sites partenaires sont indépendants du site www.fondationpierredeniker.org. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de la Fondation Pierre Deniker au contenu de ces sites ni une association de la Fondation Pierre Deniker avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.
La Fondation Pierre Deniker ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.
Collecte des données et informations

La politique de confidentialité détaille la façon dont la société la Fondation Pierre Deniker, ayant la qualité de responsable de traitement au sens de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, traite les données à caractère personnel de l’utilisateur.